| |
Mentions lÉgales
Définitions
Le site www.paysduchalonnais.fr est détenu par l'association loi 1901 Pays du Chalonnais dont le siège social est situé 7, rue Georges Maugey, 71100 Chalon-sur-Saône, et l'identifiant SIRENE est 541 392 906.
Conditions d'utilisation
L'utilisation de ce site est régie par les conditions générales d'utilisation détaillées ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. L'association Pays du Chalonnais se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales d'utilisation.
Responsabilités
Le site www.paysduchalonnais.fr contient des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions ou des informations périmées.
L'association Pays du Chalonnais décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité du Pays du Chalonnais sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.
Le service proposé par www.paysduchalonnais.fr peut orienter l'utilisateur sur d'autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Pays du Chalonnais.
Copyright et propriété intellectuelle
Le site www.paysduchalonnais.fr a été développé par la société Netmize.
Toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l'accord préalable exprès de son propriétaire.
L'hébergeur du site est la société Netmize, 8 place Bir Hakeim, 69003 Lyon, France.
Informatique et Libertés
Ce site réponds à la Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8) : http://www.cnil.fr/index.php?id=2015.
Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent auprès de : Pays du chalonnais, 7, rue Georges Maugey, 71100 Chalon-sur-saône, info@paysduchalonnais.com.
Adresses légales
Siège social du Pays du Chalonnais: 7, rue Georges Maugey, 71100 Chalon sur Saône , France.
Téléphone : 03 85 93 23 57
Directeur de publication : Caroline Torland
Hébergeur : SARL Netmize, 8 place Bir Hakeim, 69003 Lyon, France |
|
 |
|
|
|
|
